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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Centre Départemental de Ressources en Sciences (CDRS) - Installation à l'école élémentaire Champollion - Convention du 30 août 2002 passée entre la Ville, l'Inspection Académique de la Côte d'Or, l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Bourgogne - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Contrat local d'éducation artistique - Participation de la Ville - Renouvellement
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quétigny, Talant, les bailleurs sociaux et le Département de la Côte d'Or - Années 2007-2009
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Construction d'une crèche « multi-accueil », avenue Franklin Delano Roosevelt - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Eclairage nocturne - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société François Chochon et Laurent Pierre Sarl - Avenant n° 1
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de primes
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Conception et installation d'enseignes - Octroi de primes
CULTURE