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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville - Charte d'entretien des espaces publics : approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Prévention de la marginalisation et facilitation de l'insertion et de la promotion des jeunes de dix à vingt-et-un ans - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Budget primitif pour l'exercice 2010 - Rapport général
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Action sociale en faveur des agents de la Ville - Définition et financement
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Reconversion des friches militaires " Etamat ", " Bonnottes ", " Petit Creuzot ", et des anciennes minoteries dijonnaises - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Engagement de la concertation préalable
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier boulevard Mansart - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Logement
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Aménagement du site Montmuzard - Cession du tènement foncier - Lancement de la phase pré-opérationnelle par la société Villéo
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marc Seguin - Demandes de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Avenant n° 2
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2008
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier 16,18 et 20, rue Marceau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) " Parc Valmy " - Désaffectation partielle du chemin rural n° 13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association JDA Dijon-Bourgogne - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement - du 18 juillet 2009 - Avenant n° 1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2009-12-14_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2009-2010 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Transfert et développement de l'orchestre de l'opéra de Dijon au sein de la Camérata de Bourgogne - Convention d'objectifs et de moyens
CULTURE