GD2014-01-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Convention tripartite portant sur le raccordement au réseau de chaleur du programme VIA ROMANA
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Compte rendu 2013 des 4 délégations du service public du réseau de Chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Tarif 2014 pour la collectivité cliente communauté de communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Déchetteries - Convention avec ECODDS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Déchetterie - Régularisation convention CCVO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Déchetterie - Construction d'une déchetterie - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Prévention - Renouvellement de la convention ECOTLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Prévention - Demande du Lycée Olivier de Serre de Quétigny d'une subvention de 200 € pour la réalisation d'un film sur le gaspillage alimentaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Actualisation des tarifs pour les composteurs individuels
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Demande de label CIT'ERGIE
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Actualisation du règlement d'accès à l'UIOM
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Actualisation des tarifs UIOM pour 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-11-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Actualisation des tarifs DASRI pour 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF