GD2017-12-21_037A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Voeu appelant l'État à maintenir le siège du CROUS à Dijon
VOEUX
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-06_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/03/2017
Transformation de la Communauté Urbaine du Grand Dijon en Métropole – saisine des conseils municipaux afin qu'ils se prononcent sur l'adoption par décret du statut de Métropole au sens de l'article L 5217-1 du CGCT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-03-30_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-03-30_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
RLPi - Approbation du bilan de la concertation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - RLPi - Approbation du bilan de la concertation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
RLPi - Arrêt du projet de RLPi
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - RLPi - Arrêt du projet de RLPi
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Commission intercommunale d'accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Commission intercommunale d'accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Dijon Développement - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-03-30_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Dijon Développement - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-03-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-03-30_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-03-30_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR