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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Avenant à la convention de groupement de commandes relative à la fourniture de papier - Approbation et autorisation de signature de l'avenant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Crématorium - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Déclaration d'intérêt communautaire du stade Gaston Gérard dans le cadre de la compétence de la Communauté d'agglomération relative à la construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautai
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget Primitif 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Attribution de compensation pour 2012
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Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Dotation de solidarité communautaire pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Réalisation d'un réseau "Eau Verte" - Sollicitation de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Réseau de chauffage urbain - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Réseau de Chauffage Urbain de la Fontaine d'Ouche - Délégation de Service Public - Mode de gestion
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Participation pour 2012 à la régie de la Maison de l'Environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attribution aux communes
8. CULTURE ET SPORTS