Objet : ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

Thème : FINANCES

Objet : Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

Thème : EDUCATION

Objet : Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement

Thème : SPORTS

Objet : Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement

Thème : SPORTS

Objet : Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS