Objet : une enquête publique unique, ayant pour objet : d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ; d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ; qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024  (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 8 route d’Ahuy à Dijon

Objet : Reprise de la provision pour risques de 4 M€ constituée en 2020

Objet : Arrêté de nomination d'un membre suppléant du Comité de Direction de l'EPCI Office de Tourisme "Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès"

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à l’EURL “TAXI LK”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté déclarant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Nettoyage et lavage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Programme d’Action Territorial (PAT) 2024

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE, 104,48 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 458,54 euros

Thème : Déchets;Déchets

Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à Corcelles-les-Monts - Bâtiment à usage commercial situé 1 Grande Rue à Corcelles-les-Monts

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - 574334 - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine