Objet : ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Droits de stationnement des taxis – Redevance semestrielle 2020 - gratuité exceptionnelle.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020

Objet : Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région

Objet : ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région

Objet : Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain

Objet : ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain

Objet : Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise

Objet : Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours

Objet : ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours

Objet : Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Objet : Désignation des membres de la Commission de délégation de service public

Objet : Régime indemnitaire et formation des élus

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Objet : Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire