Objet : Parcelle de terrain 64 rue Charles Dumont - Autorisation de constitution d'une servitude de passage

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Plan Dumont Habellis servitude

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Fixation de divers tarifs – année 2022

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Tarifs annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Caisse des ecoles- Convention

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2020 et budget 2021 - Information du conseil municipal

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – recrutement par contrat du directeur·trice du service Commerce

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe directeur commerce

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Élection d'un adjoint

Thème : PREAMBULE

Objet : Communication de Monsieur le Maire concernant l'implantation à Dijon de l'Organisation Internationale de la Vigne et du Vin

Thème : PREAMBULE