Objet : Convention de partenariat avec la CARSAT BFC pour les services à la personne, Offre de Services Coordonnée pour l'Accompagnement de ma Retraite (OSCAR)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Ressources Humaines-Personnel-Mise en place du forfait mobilités durables

Thème : PERSONNEL

Objet : Décision modificative N°2-exercice 2022

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre femmes hommes

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Thème : PERSONNEL

Objet : Débat d'orientation budgétaire 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023-budget principal du CCAS

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Convention avec l'Etat pour le financement des charges d'accueil des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Délibération pour la convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation Logement Temporaire

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Délibération pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale à la résidence Abrioux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Délibération pour la convention de partenariat avec le COS Saint Philibert et le service accompagnement

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le COS St-Philibert pour les activités physiques adaptées en faveur des personnes suivies par le service accompagnement

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Délibération pour la convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit ders professionnels des secteurs social et médico-social

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon métropole

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit des professionnels des secteurs social et médico-social

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : RH-Personnel : modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022 - recours au vote électronique par internet

Thème : PERSONNEL

Objet : Annexe à délibération précisant les modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022

Thème : PERSONNEL

Objet : RH-personnel : création d'un poste relevant du cadre d'emploi des attachés territoriaux, Chef de projet de la cité éducative

Thème : PERSONNEL