VD20161219-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD20161219-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD20161219-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »
SOLIDARITÉ
VD20161219-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »
SOLIDARITÉ
VD20161219-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161219-032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161219-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : la Fédération Léo Lagrange (Mansart) et les Maisons des Jeunes et de la Culture
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161219-033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : la Fédération Léo Lagrange (Mansart) et les Maisons des Jeunes et de la Culture
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161219-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD20161219-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Actualisation de l’autorisation de programme - tranche 2 du Musée des Beaux-Arts
FINANCES
VD20161219-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2017
FINANCES
VD2012-12-17_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 21 juin 2011- Avenant n°1
SPORTS
VD2012-12-17_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Cercle Sportif Laique Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2012-12-17_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Sportive Fontaine d'Ouche - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2012-12-17_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Accueils de loisirs extrascolaires - Admission - Modifications des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
JEUNESSE
VD2012-12-17_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or-Extension de l'accueil de loisirs Montmuzard-Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Avenant n°2
JEUNESSE
VD2012-12-17_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Tour Philippe le Bon-Ouverture au public - Organisation - Partenariat entre la Ville et l'office de tourisme - Convention
CULTURE