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CCAS-2008-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2008 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité suite à un sinistre
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conventions relatives à l'habilitation des EHPAD à l'aide sociale départementale
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association des Familles Dijonnaises - Convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation de l'organigramme du CCAS - Information
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2008-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - valorisation du coût de main d'oeuvre
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Comité Technique Paritaire Comité d'Hygiène et de Sécurité communs CCAS-Ville
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association Crésus Bourgogne - Convention de mise à disposition de locaux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu avril et mai 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention du 23 septembre 2005 relative à la mise à disposition, par la Ville de Dijon au CCAS des EHPAD les Bégonias, les Marguerites et le Port du Canal : avenants de résiliation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dévolution des biens, droits et obligations du CCAS relative à la gestion des 3 EHPAD à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour le service d'entretien du linge
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour l'Equipe Mobile d'Agents Techniques
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fourniture de papier - avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil Général de Côte d'Or - convention relative au Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS