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GD2014-12-18_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Marché de l'agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'une emprise foncière à la société Salaisons Dijonnaises
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place de la commission visée à l'article L1414-6 du CGCT habilitée à dresser la liste des candidats admis à remettre une offre, dans le cadre du recours à un contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'emplacements de stationnement et en application de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Accompagnement des commerçants et des artisans - Convention et règlement intérieur du FISAC
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Demande de subvention de la Fédération des commerçants du tracé, "Désir de Tram"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention relative à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la gare de Dijon Ville - Avenant 3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention relative à la création d'une tarification régionale combinée Train et Bus FaciliTER DIVIA - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Cession d'une chargeuse sur pneus
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries - Convention avec ECODDS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetterie - Régularisation convention CCVO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-09-18_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Déconstruction-reconstruction - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du maître d'oeuvre
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-09-18_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique - salle d'escalade Cime Altitude 245 - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-12-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6560) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3648) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5398)