GD2006-12-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais, versement d'une subvention de fonctionnement 2007
[A classer];[A classer]
GD2009-01-22_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
[A classer];[A classer]
GD2009-01-22_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et à l'arrêté de cessibilité du projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, et valant également mise en compatibilité du POS de la commune de Dijo
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Convention de co-financement pour la participation de l'Institut Fraunhöfer IML au Projet Européen « TramStore21 »
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de sondage, reconnaissance et repérage des réseaux souterrains dans l'emprise du projet de la construction des deux premières lignes de tramway de l'Agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 44 bis avenue du Drapeau et 2 rue Lafayette - Acquisition d'une propriété bâtie sur l'OPAC
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation de lancement de la consultation pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet de territoire Grand Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-01-22_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS