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GD2009-03-26_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - SCI Les Narcisses 14 - opération de PSLA à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
65 bis avenue du Drapeau - 2 rue des Molidors - Acquisition de logements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-l'Abbaye
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de la Ligue de l'Enseignement pour la manifestation "Jours d'Assos"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de l'Association Bourgogne Active
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-06-26_86
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme JDA Dijon Bourgogne - Communication au Conseil communautaire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12512)

Année

Effacer () 2026 (1741) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3945)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6068)