Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon métropole du Syndicat du bassin de la Vouge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement avec l'association Atmo Bourgogne Franche-Comité

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial et de son évaluation environnementale stratégique

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention avec la Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention avec la Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF