CCAS_2026_18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_18A
Document budgétaire et financier | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du comptable des finances publiques (SGC Dijon) - exercice 2025
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_20
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif -exercice 2025
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2025
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2026 et annexes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2026_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Refacturation des services communs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2026_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives secteurs sociaux actifs et retraités - rapport annuel 2025
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS_2026_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
DELIB_VD2026_04_13_004
| | Ville de Dijon | Publié le
Indemnités de fonction et droit à la formation des élus municipaux
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_004_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-A1-Montants ss majoration indemnite
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_006
| | Ville de Dijon | Publié le
Création des commissions thématiques – Composition et désignation des membres
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_006_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Designations membres
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_04_13_022
| | Ville de Dijon | Publié le
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et quatre associations
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2026_04_13_022_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant n2 CPOM CSLD 2026
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2026_04_13_022_B
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 02-Avenant n16 CPOM Maison Phare 2026
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2026_04_13_022_C
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 03-Avenant n14 CPOM L Essentiel le 2026
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2026_04_13_022_D
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 04-Avenant n1 CPOM AFEV 2026
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2026_04_13_025
| | Ville de Dijon | Publié le
Voeu - Carte scolaire : l'école ne doit pas être une variable d'ajustement
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2026_04_13_010
| | Ville de Dijon | Publié le
Commission de délégation de service public – Election des membres
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL