GD2014-05-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/05/2014
Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/05/2014
Recrutement d'un ingénieur contractuel Eau, Environnement et Energie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte administratif 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte de gestion 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Actualisation des autorisations de programmes - Tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Prise de participation de la commune de Neuilly-lès-Dijon au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Adhésion à l'AFIGESE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Formations "Incendie", " Prévention et Secours Civique de niveau 1" et initiation à l'utilisation des défibrilateurs - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Recrutement d'un responsable du service transport
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert par la commune d'Ahuy de la partie du collecteur implanté sur son territoire et affecté au service public de l'assainissement collectif à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 06/10/2005
Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES