GD2017-12-21_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_07_16_013_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020
DELIB_DM2020_07_16_014_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_014A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_015_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_015A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_016_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise
DELIB_DM2020_07_16_017_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_017A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_018_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
DELIB_DM2020_07_16_019_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
DELIB_DM2020_07_16_021_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_021A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_022_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire