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CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention ALT 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale - 2018
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-033A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux _ Convention subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2015
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2016-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Vente d'un véhicule à la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_20
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2020_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Résidence Abrioux - mise à disposition de logements
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention entre le CCAS et l'association Le Renouveau pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention entre le CCAS et ACODEGE CHRS Résidence Herriot pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention avec le Département de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu de l'année 2019
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2020_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2019
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2020-24A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Tableau récapitulatif marchés 2019
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2015-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Tarification du centre d'accueil de jour Les Marronniers
TARIFS - REDEVANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1630)

Année

Effacer () 2024 (66) 2023 (92) 2022 (100) 2021 (59) 2020 (80) 2019 (66) 2018 (90) 2017 (100) 2016 (86) 2015 (97) 2014 (123) 2013 (98) 2012 (98) 2011 (101) 2010 (99) 2009 (107) 2008 (87) 2007 (81)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (1630)

Thème

Effacer () AFFAIRES DIVERSES (12) AIDES - SECOURS - DIVERS (10) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (67) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (61) APPEL À PROJET - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (1) CONSEIL D’ADMINISTRATION (79) CONVENTIONS - CONTRATS (626) FINANCES - ADHÉSIONS (18) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (282) FINANCES - DIVERS (51) FINANCES - SUBVENTIONS (101) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (109) MARCHÉS PUBLICS (40) PATRIMOINE (2) PERSONNEL (122) TARIFS - REDEVANCES (46)

Rubrique

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