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Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - PPP Energie - Avt 6

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Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 Rapport prefet 2022

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Objet : Avenant n° 6 - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway

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Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 3 BPU

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Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 2 DM Eclairage Tram

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Objet : ANNEXES - Avt 6 Annexe 2 Planning GER LED Tram

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Objet : Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or

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Objet : ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention

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Objet : Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion

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Objet : ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022

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Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES Avenant 7

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Objet : Exploitation du mobilier urbain – recours à une concession de services

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Objet : ANNEXES - RAPPORT RELATIF AUX MODES DE GESTION DE LA FUTURE CONVENTION

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Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES SYNTHESE RAD 2021

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Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES RAD 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Sommaire Rapport

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