DELIB_DM2021_03_25_010A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_011_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC) Amplitudes dans le cadre des dispositions de la loi ELAN
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_012_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_012A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_013_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_026_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_026A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_027_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_027A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_028_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_028A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_029_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_029A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_014_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_015_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_016_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_018_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_018A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES