Objet : ANNEXES - 01-Sciences PO Avenant 7

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention de mise en oeuvre du programme "Mieux Manger pour Tous" 2023-2024 - Avenant n° 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Avenant DM MMPT

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Euro-Toques pour la promotion des restaurants durables et de l’attractivité des métiers de restaurateurs envers les jeunes – Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Lettre dde 12 07 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Procès-verbal du bureau métropolitain du 20 juin 2024

Objet : Procès-verbal du bureau métropolitain du 20 juin 2024 - Approbation

Objet : Désignation de représentants de Dijon métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : PREAMBULE

Objet : Zone à Faibles Emissions mobilité - Projet d'arrêté

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 01-Projet-Arrete

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 02-Etude reglementaire

Thème : PREAMBULE

Objet : Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais - Volet territorial - Communes de la métropole ne disposant que d'un représentant au Conseil métropolitain - Attribution de fonds de concours - Convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention fonds de concours

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Mises à disposition partielles de services de la Ville de Dijon au bénéfice de Dijon métropole - Approbation d'un projet de convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-SPASER

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024) - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2 - Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe - Rapport AP-CP Habitat ANRU CdT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de La Banque Postale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES