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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Ressources Humaines - Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2011
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes constitué de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de la Vapeur, les co
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Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de La Vapeu
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Marchés publics : Constitution d'une centrale d'achats
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Maintenance des chaudières murales ou au sol inférieures à 30 kW - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon - Convention
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Maintenance des sources centrales de sécurité et des onduleurs - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la régie personnalisée de La Vapeur et les communes de Longvic et Talant - Conve
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action sociale de la Ville de Dijon, la régie personnalisée de
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Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Rapport d'activité 2010 du délégataire du crématorium
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès de l'Association des Maires de Côte d'Or
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) de Bourgogne-Franche Comté - Désignation d'un représentant du Grand Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°0800770, 082989, 082992 du 24 février 2011 du Tribunal administratif de Dijon
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Compte administratif 2010
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte de gestion 2010
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Admissions en non-valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
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