Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation du secrétaire de séance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation d'attributions du Conseil de communauté au Bureau communautaire

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