Objet : Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'une locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement d'une locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Amélioration de la voirie dédiée au réseau DIVIA - Attribution de fonds de concours à la Commune de dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Elaboration d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commandes avec les communes de Dijon et Chenôve

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan de prévention des déchets -Contractualisation avec l'ADEME pour un plan de prévention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Conventions avec les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot concernant l'utilisation des déchetteries de Chenôve et Marsannay-la-Côte

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plate forme de traitement en vue du recyclage de déchets inertes du BTP - Convention d'occupation temporaire du domaine privé

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maintenance des points enterrés de l'Agglomération dijonnaise - Proposition d'aide aux bailleurs sociaux

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Chenôve - "Pôle sportif Europa" - Acquisition de quatre parcelles de terrain

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Renouvellement du contrat du Directeur de la Communication - CDI

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES