Objet : Logement à loyer modéré - 16, rue Edme Verniquet - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Foyer des Tulipes - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Transformation de l'ancien foyer - résidence des tulipes - Réservation de logements - Convention à passer entre la Ville et la société Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de Pouilly - Jardin des saules - Acquisition de deux parcelles sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 46-48, rue Clément Janin - 27, rue Philippe Guignard - Résiliation de la convention d'utilisation temporaire d'une parcelle de terrain - Indemnisation de la Ville par l'Association Diocésaine de Dijon - Acquisition d'une emprise foncière par promesse synallagmatique de vente sur Nexity

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Junot - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Impasse Docteur Domec - Secteur rues Le Jolivet, de la Charmette et du Père Pierre Chaumonot - Acquisition de parcelles à usage de voirie et d'espaces verts sur la Coop Castors Habitat Bourgogne - Engagement des formalités administratives préalables auclassement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Caroline Aigle - Acquisition du sol de rue et d'un espace vert sur la SCI Le Clos de la Providence - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession d'un immeuble à usage commercial à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Site du Petit Creuzot - Opération  Passages Jean Jaurès  - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 35, quai Gauthey - Acquisition d'une propriété bâtie - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Boulevard Voltaire - Site JTEKT - Protection du bâtiment de l'ancienne usine Terrot - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 1, cour Madeleine - Cellier du Morimond - Cession d'une propriété bâtie

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Objet : Rue Albert Mathiez - Boulevard Robert Schumann - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un passage - Cession aux propriétaires riverains

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier Junot - Acquisition d'une partie du mur d'enceinte et de l'ancien chemin de ronde

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