Rechercher
GD2014-06-26_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2013
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-06-26_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Délégation de service public - Avenant n°1 à la convention d'affermage
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-06-26_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Association « Vélotour » - Organisation du Dijon Vélotour 2014 - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-11-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Complexe funéraire - Cimetière intercommunal - Tarifs des concessions pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Transformation du Grand Dijon en Communauté Urbaine - Organisation provisoire de la création et de la gestion de certains équipements et services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Prorogation de la convention du GIP de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
ZAC "Ecopôle Valmy" - Intervention de l'établissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition VEFA de 31 logements PLS, "Passages Jean-Jaurès" résidence André-Jean, 2-8 boulevard des Peyvets à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire de la Fourrière Automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat bus hybrides
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat Energie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Intermodalité des réseaux Divia et Transco - Convention de gestion des points d'arrêts entre le Conseil Général de Côte d'Or et le Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Terminus de la liane 5 sur le campus de DIJON - Travaux d'aménagement - Convention entre la Ville et l'Université de Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
FISAC Poursuite de l'opération « j'ai le ticket avec mon commerçant » Convention relative aux modalités de vente des titres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
FNAUT - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

Effacer ()