Objet : Création de la régie d'avances Gestion des affaires sociales

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’État le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative au projet de réalisation d'une piste de pump-track et d'équipements associés à la Plaine des Sports - demande de subvention auprès de l'ANS

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’État le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif 2

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales – Ouverture d’un compte à terme de 6,229 millions d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°61

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à M. et Mme MUNIER

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme MOUREY

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme VALIAMEE

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme JEAN-PIERRE

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à M. MAGNO

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme Ferretti

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme Olivier

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°65

Thème : Finances;Finances