VD2007-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5
FINANCES
VD2007-12-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007
FINANCES
VD2007-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008
FINANCES
VD2007-12-17_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES
FINANCES
VD2007-12-17_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et
FINANCES
VD2007-12-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-12-17_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20161219-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2017
FINANCES
VD20161219-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Demandes de subventions au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local
FINANCES
VD20161219-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l’instigation du Conseil Régional - Délégation de l’opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
FINANCES
VD20161219-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2015 et budget 2016 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20161219-040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution - complément
FINANCES
VD20161219-041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD20161219-042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL