Objet : Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale Mutualité Sociale (MSA) de Bourgogne

Thème : EDUCATION

Objet : Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Achat de vingt places de micro-crèches et restructuration des places de l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles (AGEAC/CSF) - Avenant n°1

Thème : EDUCATION

Objet : Modification du règlement de voirie

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Cité des affaires - Aménagement des espaces aux abords du rectorat - Définition du programme - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Eclairage public - Maintenance globale des ouvrages - Marché passé entre la Ville et le groupement Etde-Citelum - Mise en oeuvre de dispositifs visant à accroître les économies d'énergie - Avenant n° 2

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or au championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel et des services de sécurité - Modification du programme initial et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Indemnisation du Dijon Football Côte d'Or - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes des Bégonias, des Marguerites et du Port du Canal : convention - Résiliation des conventions du 23 septembre 2005 passées entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon : avenants

Thème : PATRIMOINE

Objet : Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Attribution de subventions aux clubs

Thème : SPORTS

Objet : Associations JDA Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2011-2012 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Conventions de financement à passer entre la Ville et les associations - Convention de financement du 25 juillet 2011 - Avenant n° 1 - Commandes de prestations de service: marché sans mise en concurrence

Thème : SPORTS

Objet : Rapport sur la situation en matière de développement durable

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Budget Primitif pour l'exercice 2012 - Rapport général

Thème : FINANCES

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2

Thème : FINANCES

Objet : Ecocité Jardin des maraîchers - Concertation préalable à création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago - Bilan

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Ecocité Jardin des maraîchers - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Attribution d'une participation de la Ville à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Logement à loyer modéré - 44, rue de Chenôve - Cession d'une propriété à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue des Grandes Bergeries - Rue Chevreul - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un tènement foncier - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation de la promesse de vente

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Cession des terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCVV Les passages Jean Jaurès

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Les Passages Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier Renan - Acquisition du sol de la rue Ernest Renan et des espaces publics sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon et engagement des formalités administratives préalables au classement du sol de rue dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE