Objet : Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION DELEGATION MOA QUETIGNY

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise à disposition d’un terrain pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION MAD TERRAIN QUETIGNY CENTRE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Désaffectation effective et déclassement du domaine public

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Requalification et aménagement de l'espace public autour de l'axe de la rue Monge, de la porte d'Ouche à la rue Bossuet - Demandes de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention et annexes

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Bretenière - Acquisition d'une emprise foncière sur l'Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Cadastre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ZAC "Marc Seguin" - Ilot "Bénigne Joly" - Déclassement du domaine public - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Cadastre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de partenariat IDEALCO « Carrefour des Gestions durables de l’eau »

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CONVENTION IDEALco 2023

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Conventions entre Dijon métropole et ENEDIS

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention DM Moyenne echelle

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention DM consultation carto

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF