Objet : ANNEXES - Avenant 7 Dijon Energies

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : LATITUDE 21 - Renouvellement Convention d'objectifs et de moyens et attribution de la subvention de fonctionnement 2023

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Objet : ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens Latitude21

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Objet : SMET71 - Convention de traitement des ordures ménagères par Dijon métropole

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Objet : ANNEXES - Convention GRAND DIJON SMET 71

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Objet : Crématorium - Avenant au contrat de Délégation de Service Public - Tarifs 2023 et dispositions techniques et tarifaires du contrat

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Objet : ANNEXES - Projet d'avenant 1 du contrat de DSP du crématorium

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Objet : ANNEXES - Révision tarifaire 2023

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Objet : Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Dijon Métropole - Compte-rendus annuels 2021

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Objet : ANNEXES - Compte-rendu annuel RCU SODIEN 2021

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Objet : Contrat de concession pour l’exploitation du service public de l’eau potable communes de l’est dijonnais - Suspension temporaire de l’application de la formule d’indexation K du contrat de DSP confié à la société SOGEDO

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Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2023 et 2024

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Objet : ANNEXES - Convention Inter CLE 2023 VF

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Objet : Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - Commune de Plombières-lès-Dijon – 12 au 24 rue Albert Remy - Conventions

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Objet : ANNEXES - Conv ORANGE PLOMBIERES A Remy

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Objet : ANNEXES - Conv ENEDIS rue A Remy PLOMBIERES

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Objet : SEMOP ODIVEA : suspension temporaire de l’application de formule d’indexation du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA

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Objet : Renouvellement du contrat de partenariat entre Dijon métropole et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2022 - 2024

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Objet : ANNEXES - Contrat Agence de l eau

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Objet : ANNEXES - Convention_Inter CLE 21_22_VF3

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