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CCAS-2012-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Résidence Abrioux - Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-072A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Vente d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Budget primitif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
CCAS-2012-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Financement de la protection sociale complémentaire santé des agents communaux - évolution de la participation du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2012-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Centres sociaux - conditions d'application du tarif réduit pour les activités de loisirs hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Centre social Balzac - tarification de l'accompagnement à la scolarité
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Conseil d'Administration de l'association La Passerelle - désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Convention avec le FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Remboursement des frais d'intervention des sociétés de surveillance dans les centre sociaux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association Laure et Amon Productions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Convention avec Laure et Amon Productions pour des interventions au centre social Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Sessad Centre Aurore de l'ACODEGE - convention de mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formations des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS