GD2011-06-30_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Marché de collecte et pré collecte - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-15
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Avenant au contrat Ecofolio (modifiant les modalités et seuils de valorisation)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Actualisation des autorisations de programmes - Tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Prise de participation de la commune de Neuilly-lès-Dijon au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Adhésion à l'AFIGESE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Formations "Incendie", " Prévention et Secours Civique de niveau 1" et initiation à l'utilisation des défibrilateurs - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Recrutement d'un responsable du service transport
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hauteville- lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Délégation de service public de transport - avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Rapport annuel d'activité 2010 du service de transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Billettique - SNCF - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
FNAUT Bourgogne - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Fourrière-Rapport annuel d'activité 2010
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière
EAU ET ASSAINISSEMENT