Objet : ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

Thème : FINANCES

Objet : Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1

Thème : FINANCES

Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal

Objet : ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil Municipal

Objet : Communauté de l’Agglomération Dijonnaise - Rapport d’activités et compte administratif 2014 - Information du Conseil Municipal

Objet : Personnel municipal – Modification du régime de astreintes et Communauté Urbaine - suppression de postes

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Rapport général

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2008

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Fourniture, installation et maintenance d'un dispositif de vidéoprotection dans les voies et espaces publics de Dijon - Dialogue compétitif - Signature du marché

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Logement à loyer modéré - 2, impasse Docteur Zamenhof - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 119, rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : URBANISME

Objet : Site des Verriers - Travaux de dépollution - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Grésilles Extension - Aménagement des espaces publics - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Projet de Renouvellement Urbain (P.R.U.) de la Fontaine d'Ouche - Résidentialisation d'un immeuble de logements à loyer modéré - Réaménagement du boulevard Gaston Bachelard - Recomposition d'emprises foncières - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange de terrains avec l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

Thème : URBANISME

Objet : Site Audra-Devosge - 3-5, rue Audra - 5 bis-11, rue Devosge - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises - Cession de deux parcelles et de droits à construire à la société  Seger  - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage

Thème : URBANISME

Objet : 3, boulevard de l'Université - Cession d'un appartement

Thème : URBANISME

Objet : 5, rue André Malraux - Résidence « Le Rameau » - Cession d'une place de parking

Thème : URBANISME

Objet : Quartiers de Pouilly - Acquisition et classement de voies dans le domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME