VD2011-04-18_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Ilot rues de Mirande et des Planchettes -Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villeo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon-Aménagement d'espaces commerciaux et artisanaux en rez-de-chaussée d'immeubles-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement d'un mail piéton-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2010
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rue Nicole-Reine Lepaute - Acquisition d'une partie du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Marché de gros - 1-3, rue Rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rue de Mulhouse-Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-11-18_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2013-11-18_029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personne
PERSONNEL
VD2013-11-18_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Personnel municipal - Transaction
PERSONNEL
VD2013-11-18_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Personnel municipal - Transaction
PERSONNEL
DELIB_VD2021_06_17_001A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_002_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2020 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_002A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2020 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_004_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_004A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_005_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Dijon
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_005A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Dijon
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_006_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Association ULFE – refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif - Demande de garantie
FINANCES