Objet : Recours à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise agissant au titre de sa compétence de centrale d'achats - Conditions générales - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Dispositif «emplois d'avenir»

Thème : PERSONNEL

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2012

Thème : FINANCES

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Projet de Plan de Déplacements Urbain 2012 - 2020 du Grand Dijon - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Déclaration d'Utilité Publique - Déclaration de projet

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un tènement longeant le quai, intéressant les terrains compris entre le canal de Bourgogne au nord, une partie du quai Nicolas Rollin à l'est, la première frange du quartier de la Fontaine d'Ouche à l'ouest et l'allée de Grenoble au sud

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Scic Habitat Bourgogne - Construction de vingt logements PLUS CD - Ilot Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Gymnase Carnot - Travaux de mise en conformité électrique - Participation financière de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Région Bourgogne

Thème : PATRIMOINE

Objet : Locaux propriété de la Ville 2- 4, allée Darius Milhaud - Mise à la disposition de l'association départementale d'éducation populaire Culture et Bibliothèques Pour Tous - Reconduction - Convention

Thème : PATRIMOINE

Objet : Etablissements culturels municipaux - Projets d'établissements et projets culturels et scientifiques - Approbation

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale - Partenariat entre la Ville, la maison d'arrêt de Dijon et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de Côte d'Or - Convention

Thème : CULTURE

Objet : Muséum-Jardin des sciences - Exposition « La Bourgogne au temps des dinosaures » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention

Thème : CULTURE

Objet : Musée d'Art Sacré - Restauration d'oeuvres - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Partenariat entre la Ville et l'association « Bourgogne coopération » - Convention d'objectifs et de moyens - Adhésion - Représentation de la Ville

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : Programme européen « Jeunesse en action » - Accueil d'un jeune volontaire européen en 2013 , demande de subvention - Mise à disposition d'un logement , convention-type

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Jardins partagés de la rente de la Cras - Règlement intérieur

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Démarche « Territoires de commerce équitable » - Renouvellement

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Virements et ouverture de crédits - Décision modificative n° 2

Thème : FINANCES