Objet : Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES

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Objet : Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION DELEGATION MOA QUETIGNY

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise à disposition d’un terrain pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

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Objet : ANNEXES - CONVENTION MAD TERRAIN QUETIGNY CENTRE

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Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Désaffectation effective et déclassement du domaine public

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Requalification et aménagement de l'espace public autour de l'axe de la rue Monge, de la porte d'Ouche à la rue Bossuet - Demandes de subventions

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Objet : Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy

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Objet : ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy

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Objet : Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon

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