Objet : Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe

Thème : EDUCATION

Objet : Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Thème : JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Thème : JEUNESSE

Objet : Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Thème : JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Thème : JEUNESSE

Objet : Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Projet « Action Jeunesse Citoyenne Collective »

Thème : JEUNESSE

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2013

Thème : FINANCES

Objet : Prise en charge des ivresses publiques manifestes sur la voie publique - Financement du dispositif-Convention conclue entre la Ville, la Préfecture de la Côte d'Or et l'association « SOS Médecins Dijon » - Prorogation - Avenant n°1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Vente aux enchères de vins de Bourgogne, propriétés de la Ville-Versement des bénéfices au Centre Communal d'Action Sociale

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Actions de la Ville en faveur de ses agents handicapés - Programme 2013-2015 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents-Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Modification du Plan Local d' Urbanisme - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon-Cession

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 7,rue du Chaignot-Cession d'un appartement à la société foncière d'habitat et humanisme

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-18-18B, rue Michel Servet-Cession d'un immeuble à la société foncière d'habitat et humanisme

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Dijon Habitat - Déconstruction des immeubles Stalingrad-Autorisation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Dispositif d'investissement locatif « Duflot » - Demande d'agrément du Grand Dijon au titre de la zone B2 - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Auguste Blanqui - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée-Cité des affaires-Cession des droits à construire à la SCI « Clemenceau-Marbotte » - Concession d'un droit de stationnement,convention du 18 décembre 2009 , avenant n°1

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2012

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE