Objet : Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie personnalisée de la Vapeur - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première Phase - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société C3B (lot n°1) - Avenant n°1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et la société Elyo Suez Energie Services (lot n°1): avenant n°3 - Marché passé entre la Ville et la société Martin (lot n°3): avenant n°2 - Marché passé entre la Ville et la société Cegelec Centre Est (lot n°4): avenant n°1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Matches à domicile du Dijon Football Côte d'Or - Mise à la disposition des spectateurs de parkings propriétés du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon, de l'Université de Bourgogne et de la commune de Saint Apollinaire

Thème : SPORTS

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2006

Thème : URBANISME

Objet : Plan local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Longvic - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Association « Séminaire Robert Auzelle » - Adhésion de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Petite enfance - Ludothèque - Adhésion de la Ville à l'Association des Ludothèques Françaises

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Edition d'un guide Gallimard - « France-Villes et Pays d'Art et d'Histoire » - Participation de la Ville

Thème : CULTURE

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement

Thème : FINANCES

Objet : Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011

Thème : FINANCES

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en assurer l'exécution

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : PERSONNEL