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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2006
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Plan local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Longvic - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Association « Séminaire Robert Auzelle » - Adhésion de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Petite enfance - Ludothèque - Adhésion de la Ville à l'Association des Ludothèques Françaises
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Edition d'un guide Gallimard - « France-Villes et Pays d'Art et d'Histoire » - Participation de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en assurer l'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Personnel municipal - Passation de contrat - Conservatoire à Rayonnement Régional : rémunération des enseignants et des artistes invités pour des prestations artistiques
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE