DELIB_VD2019_06_24_007A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_008_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_008A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_009_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_010_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_010A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_011_20190624
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
FINANCES
VD2007-05-21_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Régie personnalisée du Grand Théâtre - Fixation du montant de la dotation complémentaire
FINANCES
VD2007-05-21_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Centre de Formation d'Apprentis (C.F.A.) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation d'Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation de la Ville
FINANCES
VD2007-05-21_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Association « Tempo Territorial » - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD20170320-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2017
FINANCES
VD20161121-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017
FINANCES
VD20161121-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
ANNEXES - Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017
FINANCES
VD2014-11-24_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-11-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES