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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 2-4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers bâtiments - Constructions ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure - Signature du marché
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 5
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Registre national des certificats d'économie d'énergie - Demandes d'enregistrement
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Accord-cadre : modification du montant prévisionnel des travaux , signature
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Renouvellement du réseau électrique souterrain haute tension du quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville - Charte d'entretien des espaces publics : approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Prévention de la marginalisation et facilitation de l'insertion et de la promotion des jeunes de dix à vingt-et-un ans - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE