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GD2012-11-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Contrat de Bassin Ouche - Approbation et autorisation de signature
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-11-19_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs CET pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs DASRI pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs de Redevance Spéciale Gros Producteurs pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs UIOM pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Site AMORA - Fonds de concours SPLAAD - Opération Ville de Dijon au titre de la reconversion économique
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
AEROPORT DIJON BOURGOGNE - Avenants à la convention de fonctionnement et d'investissements
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
SOCIETE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE - Section de la Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - 6ème colloque international du Centre d'Etudes Monétaires et Financières : "dettes souveraines, politiques économiques et réformes bancaires"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Relations entre les Autorités Organisatrices de Transports de la Région Bourgogne - signature d'un protocole d'accord
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Conventions de financement relatives à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - gestion de la plate forme
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Conventions de financement relatives à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - gestion de l'Espace de Vente Intermodal
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Investissements d'avenir - développement de l'économie numérique - appel à projet national pour le développement des services NFC ( Near Field Communication) - Convention de financement avec l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 23 logements BBC (17 PLUS, 6 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 11 à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 19 logements BBC (14 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 14
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 56 logements BBC (48 PLUS, 8 PLAi), 6 à 20 avenue de Langres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 18 logements collectifs BBC (13 PLUS, 5 PLAI), Eco-quartier Montmuzard (tranche 2) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Marché de Gros - 19/21 rue de skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Acquisition d'un tènement foncier sur la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Dijon - 17 boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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