VD2011-11-10_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
VD2011-11-10_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon,Ouges,Plombières-lès-Dijon,Quetigny,Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-11-10_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées - Présidence
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-11-10_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Insertion et maintien dans l'emploi des agents municipaux handicapés - Convention passée entre la Ville et le Fonds Pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique ( FIPHFP ) - Prorogation - Avenant n° 1
PERSONNEL
VD2006-11-06_1622
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Désaffectation du domaine communal - Cession partielle du chemin rural n° 33 et d'un fossé à la commune de Qu etigny
URBANISME
VD2006-11-06_1623
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la République - Tarifs d'entrée - Redevance d'occupation du domaine public
COMMERCE
VD2006-11-06_1624
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
COMMERCE
VD2006-11-06_1625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur - Mise en appel d'offres - Groupement de commandes - Ajout de la régie personnalisée du Grand Théâtre
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-11-06_1626
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité "incendie"- Première tranche - Marché passé entre la Ville et la société Lorrilliard - Lot n° 3 : création d'un nouveau poste de contrôle de sécurité - Avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2006-11-06_1627
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1
[A classer];[A classer]
VD2006-11-06_1628
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Elyo Suez (lot n° 1) et Martin (lot n° 3) - Avenants n° 1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-11-06_1629
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-11-06_1630
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Association départementale d'éducation populaire « Culture et Bibliothèques pour Tous » (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville, 2-4 allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties
CULTURE
VD2006-11-06_1631
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions
CULTURE
VD2006-11-06_1632
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Muséum Jardin des Sciences - Conservation et mise en valeur des herbiers - Demande de subvention
CULTURE
VD2006-11-06_1633
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat
SPORTS
VD2006-11-06_1634
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Eclairage public - Marché de maintenance globale des ouvrages - Bilan 2003-2006 - Information du Conseil Municipal
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-11-06_1635
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2006-11-06_1636
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
FINANCES
VD2006-11-06_1637
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES