Objet : ANNEXES - Radio Shalom dde subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenant EAUPTIC VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Avenant COCKTAIL VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politique d'accueil et d'intégration des réfugiés et primo-arrivants

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention-CESAM-CTAI-2022-2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CTAI 2022 2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat d'appui à la lutte contre la pauvreté 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SDAT - Convention d'Objectifs et de Moyens

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - DM rapport MDG DSP EAU Est Dijonnais

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Prix de l'Eau – Rééquilibrage des surtaxes applicables à l'échelle de la Métropole entre les budgets alimentation en eau potable et assainissement

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEMOP ODIVEA - Modification des formules d’indexation K1,K2 et K3 de l’eau potable de l’assainissement du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA - Avenant n°2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 2 ODIVEA

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relative à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue de l’Abbayotte à Magny-sur-Tille permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Plan EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DQE Extension EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CF Extension EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-3-2022-Bud.principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-3-2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Fixation de l'enveloppe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES