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DELIB_VD2022_06_27_018_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 18-1 ARSENAL CRAC 2021
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et 10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Grand Est » - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_039_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ANNEXE_1_AVENT_BAIL_BOURROCHES
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_06_27_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives - Extension du dispositif et validation des modalités de prise en charge.
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_06_27_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Label 100 % EAC » du Haut Conseil de l’éducation artistique et culturelle (HCEAC) – Candidature de la Ville
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte culture étudiante – Année universitaire 2022-2023 – Reconduction de la participation de la Ville – Avenants n°4 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_042_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 avenant 4
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Théâtre Dijon Bourgogne ‑ Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2020 ‑ Spectacle septembre 2022 ‑ Subvention complémentaire de la Ville
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_043_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - TDB Avenant 4 CPO
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opéra de Dijon ‑ Renouvellement du contrat de Monsieur Dominique PITOISET, Directeur
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Archives municipales – Dépôts des « masters » de microfilms et des images numériques - Convention à conclure entre la Ville et le Centre national du microfilm et de la numérisation d’Espeyran
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Deuxième phase - Cession d'une parcelle de terrain à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2009-09-28_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
24, chemin des Lentillères - Cession d'une propriété bâtie
URBANISME
VD2009-09-28_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
38, route d'Ahuy - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2009-09-28_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
4, rue Henri Joly - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Allée du Beaujolais : acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal - Rue Gabriel Belot : acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2009-09-28_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Marguerite Durand - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
VD2009-09-28_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-09-28_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier et budget 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-09-28_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Non-renouvellement de l'adhésion de la Ville à certaines associations
FINANCES