Objet : Arrêté permanent - livraison juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à l'EPFL - bien situé 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Suppression de branchement au réseau de télécommunications sous le trottoir, sous la chaussée - Du 4b Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts),Du 3 Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue EDOUARD BELIN ET ALLEE DU MONT D'OR - les 26 et 27 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue AMIRAL ROUSSIN et RUE HERNOUX - le 26 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté boulevard Gaston Bachelard - le 21 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation à Mme Vannieuwenhuyse dans les fonctions d’officier de l’état civil

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Arrêté rue Antoine de Maerle - le 26 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du service Développement économique et enseignement supérieur, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté rue Boutaric - du 28 août au 7 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté Bd Chanoine Kir - Jusqu'au 29 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté rond point Edmond Michelet - cours Général de Gaulle - cours du Parc - le 25 septembre 2023 - cérémonie en hommage aux anciens membres des forces supplétives

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté rue Chabot Charny - le 30 août 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : arrêté conjoint Dijon Talant - rue des Arandes - le 1er septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à une demande de fermeture tardive concernant l’établissement «  LA BELLE ÉPOQUE »

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 3 Rue De Beauregard (Longvic),À L'Intersection De La Rue Du Fortin Et De La Rue Du Fortin,À L'Intersection De La Rue De La Via Agrippa Et De La Rue De Beauregard,À L'Intersection De L'Avenue D'Oscara Et

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement