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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de Pouilly - Jardin des saules - Acquisition de deux parcelles sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
46-48, rue Clément Janin - 27, rue Philippe Guignard - Résiliation de la convention d'utilisation temporaire d'une parcelle de terrain - Indemnisation de la Ville par l'Association Diocésaine de Dijon - Acquisition d'une emprise foncière par promesse synallagmatique de vente sur Nexity
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Junot - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Impasse Docteur Domec - Secteur rues Le Jolivet, de la Charmette et du Père Pierre Chaumonot - Acquisition de parcelles à usage de voirie et d'espaces verts sur la Coop Castors Habitat Bourgogne - Engagement des formalités administratives préalables auclassement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Caroline Aigle - Acquisition du sol de rue et d'un espace vert sur la SCI Le Clos de la Providence - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession d'un immeuble à usage commercial à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - " Relais Assistantes Maternelles " d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service " relais assistantes maternelles " - Convention à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dijon " ville amie des aînés " - Déclaration de Dublin - Approbation
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénomination de voies - Quartier des Grésilles - Promenade Toussaint Louverture
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de raccordement du réseau de vidange des réservoirs de Valmy - 5 B, allée André Bourland - Parcelle cadastrée section HV n° 73 - Pose d'une canalisation - Convention de travaux à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux Suez
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Antennes-relais de téléphonie mobile - Convention-type d'occupation temporaire du domaine communal - Redevance
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Mise à la disposition des forains de prises électriques - Création d'un cautionnement - Transformation de la régie de recettes des halles et marchés en régie de recettes et d'avances
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Plan de Déplacement d'Entreprise - Evolution - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon, exploitant du réseau "Divia"
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Création de poste - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires des agents de catégorie B - Modalités de versement
PERSONNEL
VD2008-09-29_080
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2008-09-29_081
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
FINANCES
VD2008-09-29_082
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de l'association Jeanne d'Arc Dijon Bourgogne
FINANCES